Déposée le 5 février 2001 par la Société Anonyme (SA) STE LABORATOIRES CENTRAPHARM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « A.PHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE LABORATOIRES CENTRAPHARM domicilié(e) rue de la Chapelle, 63450 SAINT AMANT TALLENDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 872 200 050 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Jacques CHANET - France.
La marque A.PHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.PHARM est expirée depuis le 5 février 2011.
STE LABORATOIRES CENTRAPHARM SA - rue de la Chapelle, 63450 SAINT AMANT TALLENDE - France - SIREN 872200050
CABINET Jacques CHANET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11
Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique. Produits pharmaceutiques, produits chimico-pharmaceutiques, produits de l'herboristerie à savoir les herbes médicinales, produits vétérinaires ; substances diététiques à usage médical, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires. Produits hygiéniques, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériels de suture, seringues, garrots, coupelles à usage pharmaceutique ; préservatifs. Transformation des produits chimiques, pharmaceutiques, et de l'herboristerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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