Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O'SNOOP PUB BARCELONA – CANET – MARSEILLE – GENOVA
STE KAVEAMIL SARL

Numéro de dépôt :
3368942
Date de dépôt :
01/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2015
O\'SNOOP PUB BARCELONA – CANET – MARSEILLE – GENOVA de STE KAVEAMIL

Présentation de la marque O'SNOOP PUB BARCELONA – CANET – MARSEILLE – GENOVA

Déposée le 1 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE KAVEAMIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O'SNOOP PUB BARCELONA – CANET – MARSEILLE – GENOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE KAVEAMIL domicilié(e) 10 avenue de Catalogne,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 534 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE KAVEAMIL domicilié(e) 10 avenue de Catalogne,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France.

La marque O'SNOOP PUB BARCELONA – CANET – MARSEILLE – GENOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'SNOOP PUB BARCELONA – CANET – MARSEILLE – GENOVA est expirée depuis le 1 juillet 2015.


STE KAVEAMIL SARL - 10 avenue de Catalogne,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France - SIREN 451534432


STE KAVEAMIL - 10 avenue de Catalogne,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Inscription le 5 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528800 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05

Inscription le 16 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549227 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Service de bars et restauration.