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Marques déposées par la société Sté KANY Prêt-à-Porter
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" TORTUE "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" TORTUE "
Sté KANY Prêt-à-Porter

Numéro de dépôt :
98749556
Date de dépôt :
09/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2008

Présentation de la marque " TORTUE "

Déposée le 9 septembre 1998 par la société Sté KANY Prêt-à-Porter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " TORTUE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est la société Sté KANY Prêt-à-Porter domicilié(e) 43, rue de Cléry, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 009 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté KANY Prêt-à-Porter - France.

La marque " TORTUE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " TORTUE " est expirée depuis le 9 septembre 2008.


Sté KANY Prêt-à-Porter - 43, rue de Cléry, 75002 PARIS - France - SIREN 722009834


Sté KANY Prêt-à-Porter - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Vêtements Homme - femme - enfant.