Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
ORNEL
Numéro de dépôt :
99799136
Date de dépôt :
23/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque ORNEL
Déposée le 23 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté JOCRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ORNEL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 18 octobre 1999 - Retrait total n°286682 - Publication au BOPI 1999-10-18
Errata - Publication au BOPI 1999-36
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31