Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITIONS DE LA BORDE
STE JACQUES LEGRAND SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95567869
Date de dépôt :
18/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2005

Présentation de la marque EDITIONS DE LA BORDE

Déposée le 18 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) STE JACQUES LEGRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDITIONS DE LA BORDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE JACQUES LEGRAND domicilié(e) Aéroport de Périgueux BASSILLAC, 24330 SAINT PIERRE DE CHIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 397 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque EDITIONS DE LA BORDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS DE LA BORDE est expirée depuis le 18 avril 2005.


STE JACQUES LEGRAND SA (Société Anonyme) - Aéroport de Périgueux BASSILLAC, 24330 SAINT PIERRE DE CHIGNAC - France - SIREN 327397139


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Appareils et instruments scientifiques , nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement des données numériques et/ou analogiques, des sons, des images; équipement pour le traitement de l'information; matériel informatique.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, livres, brochures, albums, magazines, prospectus; articles pour reliures; photographies, posters, clichés; papeterie, cahiers, agendas; instruments d'écriture; articles de bureau à l'exception des meubles; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie.Publicité, relations publiques, services d'abonnement à des journaux; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité; reproduction de documents.Télécommunications notamment diffusion par ondes hertziennes, par câbles, par réseaux informatiques, d'informations, d'images, de programmes de télévision, de radio ou de films.Education, formation, enseignement, épreuves pédagogiques,divertissement, organisation de concours; activités culturelles; organisation et conduite de colloques, de conférences; organisation d'expositions à but culturel ou à but éducatif; services de bibliothèque, de prêt de livres; publication, édition d'ouvrages imprimés; location d'appareils et de supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement des données numériques et/ou analogiques, des sons, des images

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.