JACQUES ANTOINE DE ROBERT S.A.
Présentation de la marque JACQUES ANTOINE DE ROBERT S.A.
Déposée le 3 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) Ste JACQUES ANTOINE DE ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JACQUES ANTOINE DE ROBERT S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JACQUES ANTOINE DE ROBERT S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JACQUES ANTOINE DE ROBERT S.A. est expirée depuis le 3 septembre 2006.
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 1996 n°2079389 - Publication au BOPI 1996-11-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06
Inscription le 18 décembre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°210336 - Publication au BOPI 1996-12-18
Inscription le 11 décembre 1996 - Recours en restauration n°209957 - Publication au BOPI 1996-12-11