STE INOX EQUIPEMENT S.A., Z.A. St Frédéric, 64107 BAYONNE CEDEX.
Numéro de dépôt :
1327061
Date de dépôt :
10/10/1985
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
10/10/1995
Présentation de la marque C.E.R. System Chauff. Ergonomic. Rool. System
Déposée le 10 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) STE INOX EQUIPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE),
la marque française « C.E.R. System Chauff. Ergonomic. Rool. System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE INOX EQUIPEMENT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DARRIEUTORT Marie Claire - France.
La marque C.E.R. System Chauff. Ergonomic. Rool. System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STE INOX EQUIPEMENT S.A., Z.A. St Frédéric, 64107 BAYONNE CEDEX. - France
Mme DARRIEUTORT Marie Claire - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques, construction transportables métalliques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;produits métalliques non compris dans d'autres classes.Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de distribution d'eau et installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué).Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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