STE INNOVATRICE EN GASTRONOMIE ET ALIMENTATION LEGERE
Numéro de dépôt :
1626448
Date de dépôt :
05/11/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2010
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 novembre 1990 par la société STE INNOVATRICE EN GASTRONOMIE ET ALIMENTATION LEGERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société STE INNOVATRICE EN GASTRONOMIE ET ALIMENTATION LEGERE domicilié(e) société par actions simplifiées, ZI ST MAURICE - MANOSQUE, 04100 MANOSQUE (dossier no 2184366) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 414 919 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK domicilié(e) (dossier no 2184366) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626448.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 5 novembre 2010.
STE INNOVATRICE EN GASTRONOMIE ET ALIMENTATION LEGERE - société par actions simplifiées, ZI ST MAURICE - MANOSQUE, 04100 MANOSQUE (dossier no 2184366) - France - SIREN 383414919
PRO.MARK - (dossier no 2184366) - France
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2000 n°2184366 - Publication au BOPI 2000-10-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16
Inscription le 13 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167717 - Publication au BOPI 1994-01-13
Pizzas, pâtes à pizzas, sauces et toutes préparations élaborées à partir de pâtes à pizzas
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"
