Déposée le 31 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) Sté IGIENICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-37 du 13 septembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté IGIENICA domicilié(e) Rue du Champ du Garet B.P. 433 ARNAS, 69655 VILLEFRANCHE SUR SAONE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 653 781 304 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gaston CARRERE IGIENICA S.A. - France.
La marque CHARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sté IGIENICA S.A. - Rue du Champ du Garet B.P. 433 ARNAS, 69655 VILLEFRANCHE SUR SAONE CEDEX - France - SIREN 653781304
Gaston CARRERE IGIENICA S.A. - France
Inscription le 28 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°400400 - Publication au BOPI 2004-09-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47
Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243936 - Publication au BOPI 1997-10-09
Inscription le 28 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400399 - Publication au BOPI 2004-09-28
Inscription le 28 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400398 - Publication au BOPI 2004-09-28
Inscription le 5 novembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°245204 - Publication au BOPI 1997-11-05
Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37
Lingettes imprégnées. Lait de toilette. Shampooing. Savon. Poudre (talc). Crème. Changes complets (couches) en papier ou en cellulose.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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