Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'NET
Sté I.F.T

Numéro de dépôt :
1730849
Date de dépôt :
21/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/1996
C\'NET de Sté I.F.T

Présentation de la marque C'NET

Déposée le 21 juillet 1986 par Sté I.F.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C'NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sté I.F.T, domicilié(e) Rue Ch. Cros, 95322 St LEU LA FORET - France.

La marque C'NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730849.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'NET est expirée depuis le 21 juillet 1996.


Sté I.F.T - Rue Ch. Cros, 95322 St LEU LA FORET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-07

Produits d'hygiène en particulier couvre siège de toilette

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.