Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAND DUC
Sté HOREAU BEYLOT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1227281
Date de dépôt :
21/12/1982
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
21/12/2002

Présentation de la marque GRAND DUC

Déposée le 21 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) Sté HOREAU BEYLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « GRAND DUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté HOREAU BEYLOT domicilié(e) 7 Quai du Priourat, 33500 LIBOURNE (dossier no 2012798) - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 750 548 .

La marque GRAND DUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAND DUC est expirée depuis le 21 décembre 2002.


Sté HOREAU BEYLOT (Société Anonyme) - 7 Quai du Priourat, 33500 LIBOURNE (dossier no 2012798) - France - SIREN 595750548


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1992 n°2012798 - Publication au BOPI 1992-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

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