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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STE H. VRIGNAUD & FILS
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LIQUEUR DE MOGETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LIQUEUR DE MOGETTE
STE H. VRIGNAUD & FILS SA

Numéro de dépôt :
3484124
Date de dépôt :
21/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2017
LIQUEUR DE MOGETTE de STE H. VRIGNAUD & FILS

Présentation de la marque LIQUEUR DE MOGETTE

Déposée le 21 février 2007 par la Société Anonyme (SA) STE H. VRIGNAUD & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIQUEUR DE MOGETTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE H. VRIGNAUD & FILS domicilié(e) SIEGE 1 PLACE RICHELIEU,85400 LUÇON - 85400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 650 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE H. VRIGNAUD & FILS domicilié(e) adresse administrative : 2 RUE JULES VERNE, BP 226,85006 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIQUEUR DE MOGETTE est expirée depuis le 21 février 2017.

STE H. VRIGNAUD & FILS a également déposé les autres marques suivantes : DELICE DE CARAMEL , KAMOK


STE H. VRIGNAUD & FILS SA - SIEGE 1 PLACE RICHELIEU,85400 LUÇON - 85400 - France - SIREN 546650375


STE H. VRIGNAUD & FILS - adresse administrative : 2 RUE JULES VERNE, BP 226,85006 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85006 - France


Inscription le 17 décembre 2007 - Rejet partiel n°465731 - Publication au BOPI 2007-12-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.