Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAM
STE GROUPE HERVOUET INTERNATIONAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3882014
Date de dépôt :
15/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/12/2021
SAM de STE GROUPE HERVOUET INTERNATIONAL

Présentation de la marque SAM

Déposée le 15 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) STE GROUPE HERVOUET INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE GROUPE HERVOUET INTERNATIONAL domicilié(e) 15 rue des Grands Moulins - 85600 - SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 998 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque SAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882014.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAM est expirée depuis le 15 décembre 2021.

STE GROUPE HERVOUET INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : RTS MONACO , HTS


STE GROUPE HERVOUET INTERNATIONAL, Société Anonyme - 15 rue des Grands Moulins - 85600 - SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU - France - SIREN 327998332


Cabinet HARLE et PHELIP - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Transport ; services de transport de personnes ; transport scolaire ; informations en matière de transport ; services de chauffeurs ; organisation de voyages, de voyages périscolaires, de circuits touristiques et d'excursions ; services d'encadrement, d'accompagnement de voyageurs et d'écoliers ; location de véhicules, de bateaux ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; services de taxis ; réservation de places de voyages (tourisme) ; location de garages ou de places de stationnement ; gestion de parc automobile (stockage) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de soirées, de galas, d'événements privés (à buts culturels et de divertissement) ; réservation de places de spectacles.