Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFRIGELEC
STE GIL COUSS DEGRYP OIL (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
1459233
Date de dépôt :
07/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/1998

Présentation de la marque REFRIGELEC

Déposée le 7 avril 1988 par STE GIL COUSS DEGRYP OIL (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REFRIGELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STE GIL COUSS DEGRYP OIL (S.A.R.L) domicilié(e) 3, place St Quiriace, 77160 PROVINS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORIO - France.

La marque REFRIGELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFRIGELEC est expirée depuis le 7 avril 1998.

STE GIL COUSS DEGRYP OIL (S.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : TISS RENOV , STOP RAIN , SOUFFL' NET


STE GIL COUSS DEGRYP OIL (S.A.R.L) - 3, place St Quiriace, 77160 PROVINS. - France


ORIO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie. Traitements de matériaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.