GNScan
Présentation de la marque GNScan
Déposée le 19 février 2003 par la société Sté Génie Numérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GNScan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GNScan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GNScan est expirée depuis le 19 février 2013.
Sté Génie Numérique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14