Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GNScan
Sté Génie Numérique

Numéro de dépôt :
3212112
Date de dépôt :
19/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2013
GNScan de Sté Génie Numérique

Présentation de la marque GNScan

Déposée le 19 février 2003 par la société Sté Génie Numérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GNScan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la société Sté Génie Numérique domicilié(e) 121 rue de chanzy société de services informatiques.,59260 Hellemmes - 59260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 966 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Génie Numérique Olivier Vercaemst domicilié(e) 121, rue Chanzy,59260 Hellemmes - 59260 - France.

La marque GNScan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GNScan est expirée depuis le 19 février 2013.

Sté Génie Numérique a également déposé les autres marques suivantes : Génie Numérique , GNWorkflow


Sté Génie Numérique - 121 rue de chanzy société de services informatiques.,59260 Hellemmes - 59260 - France - SIREN 431966167


Génie Numérique Olivier Vercaemst - 121, rue Chanzy,59260 Hellemmes - 59260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

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