Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Frédéric CHOCOLATIER
Sté FREDERIC CHOCOLATIER sa

Numéro de dépôt :
3356531
Date de dépôt :
29/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
29/04/2015
Frédéric CHOCOLATIER de Sté FREDERIC CHOCOLATIER

Présentation de la marque Frédéric CHOCOLATIER

Déposée le 29 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) Sté FREDERIC CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Frédéric CHOCOLATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté FREDERIC CHOCOLATIER domicilié(e) 2, rue André Citroën, Zone d'Activité EST,68127 STE CROIX EN PLAINE - 68127 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 679 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, à l'attention de BECHENNEC Alain Sté FREDERIC CHOCOLATIER sa domicilié(e) 2, rue André Citroën, Z.A. EST,68127 STE CROIX EN PLAINE - 68127 - France.

La marque Frédéric CHOCOLATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356531.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Frédéric CHOCOLATIER est expirée depuis le 29 avril 2015.


Sté FREDERIC CHOCOLATIER sa - 2, rue André Citroën, Zone d'Activité EST,68127 STE CROIX EN PLAINE - 68127 - France - SIREN 303679880


à l'attention de BECHENNEC Alain Sté FREDERIC CHOCOLATIER sa - 2, rue André Citroën, Z.A. EST,68127 STE CROIX EN PLAINE - 68127 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

– beurre de cacao, cacao (beurre de), caviar, fruits confits, confitures, conserves de fruits, cristallisés (fruits), fruits (gelées de), fruits (pulpes de), fruits conservés, fruitsconservés dans l'alcool, fruits cuits, marmelades, noix de coco séchées, noix préparées, pommes chips, pulpes de fruits, raisins secs. – amandes (confiserie à base d'amandes), amandes (pâte d'–), bâtons de réglisse [confiserie], biscuiterie, biscuits, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, bonbons, cacao, cacao (produits de), café, caramels [bonbons], chocolat, chocolat (boissons à base de), confiserie, crakers, fondants [confiserie], gâteaux, gâteaux (poudre pour –), maïs grillé, maïs grillé et éclaté [pop corn], massepain, miel, pain d'épice, pastilles [confiserie], pâtes de fruits [confiserie], réglisse [confiserie], pralines, sucre, sucreries, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël. – approvisionnement pour des tiers (services d'achats de produits et services de produits de confiserie et de chocolat pour d'autres entreprises), étude de marché, promotion des ventes [pour des tiers].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).