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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté FRAL (capital 8000 Euros
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FRAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAL
Sté FRAL SARL (capital 8000 Euros)

Numéro de dépôt :
3324970
Date de dépôt :
15/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2014
FRAL de Sté FRAL (capital 8000 Euros

Présentation de la marque FRAL

Déposée le 15 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté FRAL (capital 8000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté FRAL (capital 8000 Euros domicilié(e) 6 rue Lacoste,29150 CHATEAULIN - 29150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 116 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRENEAU Jean-Marc domicilié(e) 65 bis rue de la Papeterie,91100 CORBEIL ESSONNES - 91100 - France.

La marque FRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAL est expirée depuis le 15 novembre 2014.


Sté FRAL SARL (capital 8000 Euros) - 6 rue Lacoste,29150 CHATEAULIN - 29150 - France - SIREN 453116212


M. FRENEAU Jean-Marc - 65 bis rue de la Papeterie,91100 CORBEIL ESSONNES - 91100 - France


Inscription le 29 septembre 2005 - Rejet partiel n°418999 - Publication au BOPI 2005-09-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Outillage à main non électrique utilisable pour la cuisine.