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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE FOY VINS
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LE GALET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GALET
SARL STE FOY VINS

Numéro de dépôt :
92443068
Date de dépôt :
04/09/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/09/2002

Présentation de la marque LE GALET

Déposée le 4 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE FOY VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LE GALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE FOY VINS domicilié(e) 65 RUe Denfert Rochereau, 33220 STE FOY LA GRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 311 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GAULHIAC Michel - France.

La marque LE GALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GALET est expirée depuis le 4 septembre 2002.


SARL STE FOY VINS - 65 RUe Denfert Rochereau, 33220 STE FOY LA GRANDE - France - SIREN 378311674


Mr GAULHIAC Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: LE GALET