Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STE FOREST-HILL 19 LES *MAISONS BOIS* DU 3EME MILLENAIRE
STE FOREST HILL 19 SARL

Numéro de dépôt :
3059288
Date de dépôt :
13/10/2000
Lieu de dépôt :
TULLE
Date d'expiration :
13/10/2010
STE FOREST-HILL 19 LES *MAISONS BOIS* DU 3EME MILLENAIRE de STE FOREST HILL 19

Présentation de la marque STE FOREST-HILL 19 LES *MAISONS BOIS* DU 3EME MILLENAIRE

Déposée le 13 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE FOREST HILL 19 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « STE FOREST-HILL 19 LES *MAISONS BOIS* DU 3EME MILLENAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE FOREST HILL 19 domicilié(e) 19250 SAINT SULPICE LES BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 589 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté FOREST-HILL 19 - France.

La marque STE FOREST-HILL 19 LES *MAISONS BOIS* DU 3EME MILLENAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059288.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STE FOREST-HILL 19 LES *MAISONS BOIS* DU 3EME MILLENAIRE est expirée depuis le 13 octobre 2010.


STE FOREST HILL 19 SARL - 19250 SAINT SULPICE LES BOIS - France - SIREN 418589792


Sté FOREST-HILL 19 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

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