Déposée le 27 octobre 2000 par la société Sté FORDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARABROSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-49 du 8 décembre 2000.
Le déposant est la société Sté FORDIS domicilié(e) BP 25 - Z.I. Rue Ampère, 59932 LA CHAPELLE D'ARMENTIERES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 143 847 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté FORDIS - France.
La marque CARABROSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sté FORDIS - BP 25 - Z.I. Rue Ampère, 59932 LA CHAPELLE D'ARMENTIERES CEDEX - France - SIREN 385143847
Sté FORDIS - France
Inscription le 18 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412203 - Publication au BOPI 2005-05-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-14
Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle non en métaux précieux, porcelaine ou faïence. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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