Déposée le 15 mars 1996 par la société STE FINANCIERE DE SAINTE HELENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS),
la marque française « ACOSOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-18 du 3 mai 1996.
Le déposant est la société STE FINANCIERE DE SAINTE HELENE domicilié(e) 3, chemin de Sainte Hélène, 74200 THONON LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 531 525 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE FINANCIERE DE SAINTE HELENE C/O Patrick de STOUTZ - France.
La marque ACOSOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOSOY est expirée depuis le 15 mars 2006.
STE FINANCIERE DE SAINTE HELENE - 3, chemin de Sainte Hélène, 74200 THONON LES BAINS - France - SIREN 950531525
STE FINANCIERE DE SAINTE HELENE C/O Patrick de STOUTZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41
Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18
Machines de transformation des produits agricoles et machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules); accouplement et courroies de transmission (excepté pour véhicules); grands instruments pour l'agriculture; couveuses.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ACOSOY"
