Déposée par voie électronique le 11 avril 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Ste FB services
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTSCAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-18 du 3 mai 2013.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Ste FB services domicilié(e) route de meigneux, 21 la briollerie - 37310 - tauxigny - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 160 917 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ste FB services, M. Frederic BOUYRIE domicilié(e) route de meigneux, 21 la briollerie - 37310 - tauxigny - France.
La marque ARTSCAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTSCAVE est expirée depuis le 11 avril 2023.
Ste FB services, EURL - route de meigneux, 21 la briollerie - 37310 - tauxigny - France - SIREN 483160917
Ste FB services, M. Frederic BOUYRIE - route de meigneux, 21 la briollerie - 37310 - tauxigny - France
Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Objets d'art gravés ou lithographiés ;
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;
Décoration intérieure ; services de conception d'art graphique.
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