Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE EXPLOITATION DISTRIBUTION JEAN ROUSSEAU
/
RM
Marque expirée - Marque en non vigueur

RM
STE EXPLOITATION DISTRIBUTION JEAN ROUSSEAU société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
97684448
Date de dépôt :
26/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2017

Présentation de la marque RM

Déposée le 26 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE EXPLOITATION DISTRIBUTION JEAN ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE EXPLOITATION DISTRIBUTION JEAN ROUSSEAU domicilié(e) 101 rue Charles de Gaulle,77720 MORMANT (dossier no 2343107) - 77720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 618 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2343107) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RM est expirée depuis le 26 juin 2017.

STE EXPLOITATION DISTRIBUTION JEAN ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : GALETTES BRIARDES


STE EXPLOITATION DISTRIBUTION JEAN ROUSSEAU société à responsabilité limitée - 101 rue Charles de Gaulle,77720 MORMANT (dossier no 2343107) - 77720 - France - SIREN 398618934


SODEMA CONSEILS S.A - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2343107) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2007 n°2343107 - Publication au BOPI 2007-06-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Confiseries