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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE EXPLOITATION ARTICLES D'HORLOGERIE - Capital: 50 000 F
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B. BOURGEOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B. BOURGEOIS
SARL - STE EXPLOITATION ARTICLES D'HORLOGERIE SARL - Capital: 50 000 F

Numéro de dépôt :
97674075
Date de dépôt :
14/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2007

Présentation de la marque B. BOURGEOIS

Déposée le 14 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE EXPLOITATION ARTICLES D'HORLOGERIE - Capital: 50 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B. BOURGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE EXPLOITATION ARTICLES D'HORLOGERIE - Capital: 50 000 F domicilié(e) 4, Grande Rue, 71100 CHALON/SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL S.E.A. Horlogerie - France.

La marque B. BOURGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B. BOURGEOIS est expirée depuis le 14 avril 2007.


SARL - STE EXPLOITATION ARTICLES D'HORLOGERIE SARL - Capital: 50 000 F - 4, Grande Rue, 71100 CHALON/SAONE - France


SARL S.E.A. Horlogerie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

- horlogerie.