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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES
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ARTEZAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEZAC
STE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1521750
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1999

Présentation de la marque ARTEZAC

Déposée le 30 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) STE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTEZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES domicilié(e) Les Miroirs, 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE - France.

La marque ARTEZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEZAC est expirée depuis le 30 mars 1999.


STE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES (S.A.) - Les Miroirs, 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France


CABINET DE BOISSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Oxydes métalliques, silicate d'alumine, zircone.Matériaux électro-fondus, pierres artificielles, objets d'art, articles d'art industriel, matériaux de construction, monuments en pierre, pièces en matière réfractaire. Traitement de matériaux, gravure, moulage, sculpture de pierres artificielles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.