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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ste ETTEL
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Carval CONTROLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Carval CONTROLE
Ste ETTEL S.A.S.

Numéro de dépôt :
3591277
Date de dépôt :
29/07/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
29/07/2018
Carval CONTROLE de Ste ETTEL

Présentation de la marque Carval CONTROLE

Déposée le 29 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ste ETTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Carval CONTROLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ste ETTEL domicilié(e) Z.I. des Gaudieres, 29-31 rue de la Plaine,37390 METTRAY - 37390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 118 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Samuel TREGRET Ste ETTEL domicilié(e) Z.I. des Gaudieres, 29-31 rue de la Plaine,37390 METTRAY - 37390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carval CONTROLE est expirée depuis le 29 juillet 2018.


Ste ETTEL S.A.S. - Z.I. des Gaudieres, 29-31 rue de la Plaine,37390 METTRAY - 37390 - France - SIREN 320118326


Samuel TREGRET Ste ETTEL - Z.I. des Gaudieres, 29-31 rue de la Plaine,37390 METTRAY - 37390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Appareils et instruments d'acquisition, de releve et de mesurage des cotes geometriques pour pieces industrielles ;

Etudes metrologiques pour les services qualite et la production de pieces industrielles.