Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESPACE DEGRIFFES PERMANENTS
STE ELVIMASH S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95574130
Date de dépôt :
24/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2015

Présentation de la marque ESPACE DEGRIFFES PERMANENTS

Déposée le 24 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE ELVIMASH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE DEGRIFFES PERMANENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE ELVIMASH domicilié(e) 28 Rue du Bois Merrain,28000 CHARTRES (dossier no 2288633) - 28000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 775 246 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STE ELVIMASH domicilié(e) 28 Rue du Bois Merrain,28000 CHARTRES (dossier no 2288633) - 28000 - France.

La marque ESPACE DEGRIFFES PERMANENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPACE DEGRIFFES PERMANENTS est expirée depuis le 24 mai 2015.


STE ELVIMASH S.A.R.L. - 28 Rue du Bois Merrain,28000 CHARTRES (dossier no 2288633) - 28000 - France - SIREN 399775246


STE ELVIMASH - 28 Rue du Bois Merrain,28000 CHARTRES (dossier no 2288633) - 28000 - France


Renouvellement sans limitation le 20 mai 2005 n°2288633 - Publication au BOPI 2005-05-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; sacs à main; sacs à dos; articles de maroquinerie (à l'exception des étuis adaptés aux produits qui sont destinés à contenir), parapluies, parasols, cannes, fouets et sellerie.Tissus à usage textile, linge de table (en matière textile), linge de lit (en matière textile), linge de maison (en matière textile), linge de toilette (en matière textile), rideaux (en matière textile), couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.