Marque enregistrée - Marque en non vigueur

shootgun
STE ELUZ SA

Numéro de dépôt :
3178169
Date de dépôt :
30/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2012
shootgun de STE ELUZ

Présentation de la marque shootgun

Déposée le 30 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) STE ELUZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « shootgun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE ELUZ domicilié(e) ZI PARIEST 21 RUE DES VIEILLES VIGNES,77183 CROISSY BEAUBOURG - 77183 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 001 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur UZAN ALAIN ELUZ SA domicilié(e) ZI PARIEST 21 RUE DES VIEILLES VIGNES,77183 CROISSY BEAUBOURG - 77183 - France.

La marque shootgun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque shootgun est expirée depuis le 30 juillet 2012.


STE ELUZ SA - ZI PARIEST 21 RUE DES VIEILLES VIGNES,77183 CROISSY BEAUBOURG - 77183 - France - SIREN 642001838


Monsieur UZAN ALAIN ELUZ SA - ZI PARIEST 21 RUE DES VIEILLES VIGNES,77183 CROISSY BEAUBOURG - 77183 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Armes a feu - imitations de pistolets et de carabines à air comprimé - projectiles de différentes sortes armes jouets - pistolet jouet avec ou sans projectiles - carabine jouet avec ou sans projectiles

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].