Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELITE
Ste ELITE S.A

Numéro de dépôt :
1274656
Date de dépôt :
13/03/1984
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
13/03/1994
ELITE de Ste ELITE

Présentation de la marque ELITE

Déposée le 13 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) Ste ELITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ste ELITE domicilié(e) 95, Grande Rue, 25000 BESANCON - France.

La marque ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITE est expirée depuis le 13 mars 1994.


Ste ELITE S.A - 95, Grande Rue, 25000 BESANCON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Maroquinerie vêtements de cuir, tous accessoires de cuir et principalement Chaussures-ville pour femme, homme et enfants.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.