Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONNE FETE
STE Elie OURY S.A.

Numéro de dépôt :
1563033
Date de dépôt :
27/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/1999
BONNE FETE de STE Elie OURY

Présentation de la marque BONNE FETE

Déposée le 27 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) STE Elie OURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BONNE FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE Elie OURY domicilié(e) 21 rue Clos Suiphon, 69422 LYON CEDEX 3 - France.

La marque BONNE FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNE FETE est expirée depuis le 27 novembre 1999.

STE Elie OURY a également déposé les autres marques suivantes : VIVE LA CUISINE FRANCAISE


STE Elie OURY S.A. - 21 rue Clos Suiphon, 69422 LYON CEDEX 3 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Vêtements chaussures, chapelleries;notamment gants, tabliers, chasubles et blouses.Tissu et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table, notamment mouchoirs de poche en matières textiles, nappes, linge de maison, linge de table, linge de bain, nappes en toile cirée

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.