Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STEPHANE PINEAU
Numéro de dépôt :
1023470
Date de dépôt :
29/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib d'Angers
Présentation de la marque STEPHANE PINEAU
Déposée le 29 avril 1977 par STE EDITIONS ANGEVINES DES ROSES NOUVELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Angers), la marque française « STEPHANE PINEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque STEPHANE PINEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1023470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque STEPHANE PINEAU est expirée depuis le 29 avril 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-008