Déposée le 27 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) Sté DUMESTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TONUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté DUMESTE domicilié(e) 21, rue Pierre Bourdan, 75012 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Schwartz - France.
La marque TONUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376734.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONUS est expirée depuis le 27 octobre 1996.
Sté DUMESTE a également déposé les autres marques suivantes : PERIFLEX
Sté DUMESTE (S.A.) - 21, rue Pierre Bourdan, 75012 PARIS. - France
Patrick Schwartz - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14
Inscription le 17 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173624 - Publication au BOPI 1994-06-17
Inscription le 17 juin 1994 - Transmission de propriété n°173623 - Publication au BOPI 1994-06-17
Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus, couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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