Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PORPHYRE ESTEREL
Numéro de dépôt :
96651813
Date de dépôt :
15/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PORPHYRE ESTEREL
Déposée le 15 novembre 1996 par la société Sté du Domaine du Château du Rouët auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORPHYRE ESTEREL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sté du Domaine du Château du Rouët a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 février 1998 - Rejet total n°249252 - Publication au BOPI 1998-02-04
Inscription le 4 février 1998 - Rejet total n°249252 - Publication au BOPI 1998-02-04
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52