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Marques déposées par Sté du Domaine du Château du RouëtTODO
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MS SEVERAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MS SEVERAC
SCEA Sté du Domaine du Château du Rouët

Numéro de dépôt :
3316299
Date de dépôt :
28/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2014
MS SEVERAC de Sté du Domaine du Château du Rouët

Présentation de la marque MS SEVERAC

Déposée le 28 septembre 2004 par Sté du Domaine du Château du RouëtTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MS SEVERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est Sté du Domaine du Château du RouëtTODO domicilié(e) Le Rouët,83490 LE MUY - 83490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 097 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVATIER Matthieu domicilié(e) Château du Rouët,83490 LE MUY - 83490 - France.

La marque MS SEVERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MS SEVERAC est expirée depuis le 28 septembre 2014.

Sté du Domaine du Château du Rouët a également déposé les autres marques suivantes : PORPHYRE ESTEREL , CHÂTEAU DU ROUËT


SCEA Sté du Domaine du Château du Rouët - Le Rouët,83490 LE MUY - 83490 - France - SIREN 783097504


SAVATIER Matthieu - Château du Rouët,83490 LE MUY - 83490 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Vin de table rouge produit par le domaine du Château du Rouët. Produit agricole ni préparé, ni transformé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.