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Marques déposées par la société Sté du Domaine du Château du Rouët
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CHÂTEAU DU ROUËT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHÂTEAU DU ROUËT
SCEA Sté du Domaine du Château du Rouët, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3495769
Date de dépôt :
17/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2027
CHÂTEAU DU ROUËT de Sté du Domaine du Château du Rouët

Présentation de la marque CHÂTEAU DU ROUËT

Déposée le 17 avril 2007 par la société Sté du Domaine du Château du Rouët auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU DU ROUËT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-21 du 25 mai 2007.

Le déposant est la société Sté du Domaine du Château du Rouët domicilié(e) ROUTE DE BAGNOLS EN FORET - 83490 - LE MUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 097 504 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CHÂTEAU DU ROUËT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3495769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHÂTEAU DU ROUËT arrivera à expiration en date du 17 avril 2027.

Sté du Domaine du Château du Rouët a également déposé les autres marques suivantes : MS SEVERAC , PORPHYRE ESTEREL


SCEA Sté du Domaine du Château du Rouët, Société civile d'exploitation agricole - ROUTE DE BAGNOLS EN FORET - 83490 - LE MUY - France - SIREN 783097504


Mme HERRBURGER Sophie - 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2017 n°2645330 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-04

Vin rouge et rosé d'appellation d'origine contrôlée Côtes de Provence Fréjus.