Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE ROSAIRE
Numéro de dépôt :
1030487
Date de dépôt :
23/09/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Beaune
Présentation de la marque LE ROSAIRE
Déposée le 23 septembre 1977 par STE DOUDET-NAUDIN & Co S.A.. de Distribution et d'Exportation Vinicole "S.A.D.E.V." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Beaune), la marque française « LE ROSAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE ROSAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE ROSAIRE est expirée depuis le 23 septembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-020