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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Sté Donatien BAHUAUD
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LES CHAUMES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CHAUMES
Sté Donatien BAHUAUD SA

Numéro de dépôt :
1331578
Date de dépôt :
08/11/1985
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
08/11/2015

Présentation de la marque LES CHAUMES

Déposée le 8 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) Sté Donatien BAHUAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES CHAUMES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté Donatien BAHUAUD domicilié(e) 4 Rue de la loge,44330 LA CHAPELLE HEULIN (dossier no 2298246) - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté Donatien BAHUAUD domicilié(e) 4 rue de la loge,44330 LA CHAPELLE HEULIN (dossier no 2298246) - 44330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CHAUMES est expirée depuis le 8 novembre 2015.


Sté Donatien BAHUAUD SA - 4 Rue de la loge,44330 LA CHAPELLE HEULIN (dossier no 2298246) - 44330 - France - SIREN 855800983


Sté Donatien BAHUAUD - 4 rue de la loge,44330 LA CHAPELLE HEULIN (dossier no 2298246) - 44330 - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2005 n°2298246 - Publication au BOPI 2005-09-30

Renouvellement sans limitation n°2056415 - Publication au BOPI 1995-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Inscription le 15 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°568019 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-15

Vins Spiritueux et liqueurs.