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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STE DONATIEN BAHUAUD & Cie
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NEPTUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEPTUNE
STE DONATIEN BAHUAUD & Cie (SA)

Numéro de dépôt :
97659310
Date de dépôt :
14/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2007

Présentation de la marque NEPTUNE

Déposée le 14 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) STE DONATIEN BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEPTUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE DONATIEN BAHUAUD & Cie domicilié(e) BP No 1, 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe MARTZ SA DONATIEN BAHUAUD - France.

La marque NEPTUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEPTUNE est expirée depuis le 14 janvier 2007.

STE DONATIEN BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes : LES TONNELLES , LE CHAPELAIN , LOGE FLEURIE , HAUTES RIVES , GAI LOGIS , VALBREC , L'INSPIRATION , BERTRAND DE LA GERARDIERE , CHARMAVY , PAUL MARVILLE


STE DONATIEN BAHUAUD & Cie (SA) - BP No 1, 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France - SIREN 855800983


Monsieur Philippe MARTZ SA DONATIEN BAHUAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

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