LE CHAPELAIN

STE DONATIEN BAHUAUD & Cie (S.A.)

Présentation de la marque LE CHAPELAIN

Déposée le 20 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) STE DONATIEN BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHAPELAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE DONATIEN BAHUAUD & Cie domicilié(e) BP No 1, 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MARTZ Philippe SA DONATIEN BAHUAUD - France.

La marque LE CHAPELAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729417.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAPELAIN est expirée depuis le 20 avril 2008.

STE DONATIEN BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes : LES TONNELLES , LOGE FLEURIE , HAUTES RIVES , GAI LOGIS , NEPTUNE , VALBREC , L'INSPIRATION , BERTRAND DE LA GERARDIERE , CHARMAVY , PAUL MARVILLE