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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STE DONATIEN BAHUAUD & Cie
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LACERRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LACERRE
STE DONATIEN BAHUAUD & Cie SA

Numéro de dépôt :
1555394
Date de dépôt :
06/10/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
06/10/2009

Présentation de la marque LACERRE

Déposée le 6 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) STE DONATIEN BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LACERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE DONATIEN BAHUAUD & Cie domicilié(e) BP No 1, 44330 LA CHAPELLE HEULIN (dossier no 2153451) - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA DONATIEN BAHUAUD domicilié(e) (dossier no 2153451) - France.

La marque LACERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LACERRE est expirée depuis le 6 octobre 2009.

STE DONATIEN BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes : LES TONNELLES , LE CHAPELAIN , LOGE FLEURIE , HAUTES RIVES , GAI LOGIS , NEPTUNE , VALBREC , L'INSPIRATION , BERTRAND DE LA GERARDIERE , CHARMAVY


STE DONATIEN BAHUAUD & Cie SA - BP No 1, 44330 LA CHAPELLE HEULIN (dossier no 2153451) - France - SIREN 855800983


SA DONATIEN BAHUAUD - (dossier no 2153451) - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 1999 n°2153451 - Publication au BOPI 1999-09-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

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