Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STE DONATIEN BAHUAUD & Cie
/
DOMAINE DU CHENE BOUVARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CHENE BOUVARD
STE DONATIEN BAHUAUD & Cie SA

Numéro de dépôt :
1487111
Date de dépôt :
26/08/1988
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
26/08/2008

Présentation de la marque DOMAINE DU CHENE BOUVARD

Déposée le 26 août 1988 par la Société Anonyme (SA) STE DONATIEN BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE DU CHENE BOUVARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE DONATIEN BAHUAUD & Cie domicilié(e) BP No 1, 44330 LA CHAPELLE HEULIN (dossier no 2114097) - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR MARTZ Philippe SA DONATIEN BAHUAUD domicilié(e) (dossier no 2114097) - France.

La marque DOMAINE DU CHENE BOUVARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU CHENE BOUVARD est expirée depuis le 26 août 2008.

STE DONATIEN BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes : LES TONNELLES , LE CHAPELAIN , LOGE FLEURIE , HAUTES RIVES , GAI LOGIS , NEPTUNE , VALBREC , L'INSPIRATION , BERTRAND DE LA GERARDIERE , CHARMAVY


STE DONATIEN BAHUAUD & Cie SA - BP No 1, 44330 LA CHAPELLE HEULIN (dossier no 2114097) - France - SIREN 855800983


MR MARTZ Philippe SA DONATIEN BAHUAUD - (dossier no 2114097) - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 1998 n°2114097 - Publication au BOPI 1998-04-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Vins d'appellation d'origine exclusivement.