DB
Présentation de la marque DB
Déposée le 6 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) STE DONATIEN BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DB est expirée depuis le 6 octobre 2009.
STE DONATIEN BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 1999 n°2154831 - Publication au BOPI 1999-10-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13