Déposée le 5 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) STE DOMINIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO),
la marque française « BABYDOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-34 du 23 août 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE DOMINIQUE domicilié(e) rue des Forges, BP 40, 50160 TORIGNI SUR VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 977 554 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REXNOV - France.
La marque BABYDOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634244.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABYDOM est expirée depuis le 5 juillet 2006.
STE DOMINIQUE SA - rue des Forges, BP 40, 50160 TORIGNI SUR VIRE - France - SIREN 413977554
REXNOV - France
Inscription le 4 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255630 - Publication au BOPI 1998-06-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42
Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34
Voitures d'enfants, poussettes, bâches et capotes de voitures d'enfants et de poussettes, landaus, sièges de sécurité pour enfants, chaises roulantes pour bébés, cycles notamment tricycles pour enfants. Sacs de puériculture et sacs de voyage. Meubles ; mobilier pour enfants, lits pour bébés et enfants, berceaux, couffins, chaises, tables à langer, parcs pour bébés, oreillers, matelas. Linge de lits notamment draps, garnitures de couffins, couvertures de lit, duvets, sacs de couchage, linge de bain notamment pour enfants et bébés. Vêtements, chaussures et chapellerie notamment pour bébés et enfants, couches-culottes, nids d'ange.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BABYDOM"
