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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STE DOISY - HOUDART
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
STE DOISY - HOUDART S.A

Numéro de dépôt :
93460524
Date de dépôt :
17/03/1993
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) STE DOISY - HOUDART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE DOISY - HOUDART domicilié(e) Siège: RUE DU MOULIN B.P. 44, 59721 DENAIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 568 801 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE DOISY - HOUDART - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460524.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 mars 2003.

STE DOISY - HOUDART a également déposé les autres marques suivantes : BEBE CROISSANT , MONSIEUR LEPAIN , MONSIEUR LEPI


STE DOISY - HOUDART S.A - Siège: RUE DU MOULIN B.P. 44, 59721 DENAIN CEDEX - France - SIREN 568801344


STE DOISY - HOUDART - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

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