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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Sté dite Ets CHATELAIN
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ECOPLANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOPLANT
Sté dite Ets CHATELAIN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1232319
Date de dépôt :
31/03/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/1993

Présentation de la marque ECOPLANT

Déposée le 31 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) Sté dite Ets CHATELAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté dite Ets CHATELAIN domicilié(e) 90, rue René Nicod, 01102 OYONNAX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAISONNIER. - France.

La marque ECOPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPLANT est expirée depuis le 31 mars 1993.

Sté dite Ets CHATELAIN a également déposé les autres marques suivantes : FLORESSOR


Sté dite Ets CHATELAIN (S.A.) - 90, rue René Nicod, 01102 OYONNAX. - France


Jean MAISONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Des bacs à fleurs et à plantes notamment avec réserve d'eau.