Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST LA QUE CA SE PASSE.
Sté DEVARRIEUX VILLARET SA

Numéro de dépôt :
97668921
Date de dépôt :
17/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2007

Présentation de la marque C'EST LA QUE CA SE PASSE.

Déposée le 17 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) Sté DEVARRIEUX VILLARET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'EST LA QUE CA SE PASSE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté DEVARRIEUX VILLARET domicilié(e) 164, rue RIVOLI, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOYEAUX MICHEL c/o DEVARRIEUX VILLARET - France.

La marque C'EST LA QUE CA SE PASSE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST LA QUE CA SE PASSE. est expirée depuis le 17 mars 2007.

Sté DEVARRIEUX VILLARET a également déposé les autres marques suivantes : SUIS TON RÊVE, IL T'APPARTIENT


Sté DEVARRIEUX VILLARET SA - 164, rue RIVOLI, 75001 PARIS - France


JOYEAUX MICHEL c/o DEVARRIEUX VILLARET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Publicité - Abonnement à des journaux (services pour des tiers) - Conseils en organisation et direction des Affaires. - Consultation pour la direction des Affaires. - informations d'Affaires - Estimation en Affaires commerciales - Affichage - Agences de publicité - Agences d'informations commerciales - Diffusion d'Annonces publicitaires - Courrier publicitaire - Diffusion de matériel publicitaire - Mise à jour de documentation publicitaire - Reproductions de Documents - Distribution et Diffusion d'échantillons - Etude de marché - expositions et organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité - Location d'espaces publicitaires. - Publication de textes publicitaires - publicité - publicité radiophonique - publicité télévisée - relations publiques publication de textes publication de livres services de loisirs organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs production de films sur bande vidéo services de camps de vacances services de clubs assurance sur la vie assurance maladie assurances assurances contre les accidents paiements par acomptes affaires bancaires affaires financières affaires monétaires agences de crédit agences immobilières location d'appartements services de cartes de crédit services de cartes de débit courtage en assurances courtage en matière financière courtage en biens immobiliers épargne placement de fonds opérations de change opérations financières

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.