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Marques déposées par STE DES VINS GUEVEL Vins et Spiritueux en Gros
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LE PALAIS DES PAPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PALAIS DES PAPES
STE DES VINS GUEVEL Vins et Spiritueux en Gros

Numéro de dépôt :
1730165
Date de dépôt :
27/02/1991
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
27/02/2001

Présentation de la marque LE PALAIS DES PAPES

Déposée le 27 février 1991 par STE DES VINS GUEVEL Vins et Spiritueux en Gros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « LE PALAIS DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STE DES VINS GUEVEL Vins et Spiritueux en Gros, domicilié(e) 14, rue Jules Ferry, 22042 SAINT BRIEUC CEDEX 2 - France.

La marque LE PALAIS DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PALAIS DES PAPES est expirée depuis le 27 février 2001.

STE DES VINS GUEVEL Vins et Spiritueux en Gros a également déposé les autres marques suivantes : LA CAVE DES PAPES , LES ARENES


STE DES VINS GUEVEL Vins et Spiritueux en Gros - 14, rue Jules Ferry, 22042 SAINT BRIEUC CEDEX 2 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-05

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