Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRION-NIZAS
STE. DES VIGNOBLES O.J.H D'ORMESSON, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1524959
Date de dépôt :
18/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/1999

Présentation de la marque CARRION-NIZAS

Déposée le 18 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE. DES VIGNOBLES O.J.H D'ORMESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARRION-NIZAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE. DES VIGNOBLES O.J.H D'ORMESSON domicilié(e) Château d'Ormesson, 34120 LEZIGNAN LA CEBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CARRION-NIZAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRION-NIZAS est expirée depuis le 18 avril 1999.


STE. DES VIGNOBLES O.J.H D'ORMESSON, société à responsabilité limitée - Château d'Ormesson, 34120 LEZIGNAN LA CEBE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Cidres, apéritifs, liqueurs et spiritueux, autres que les eaux-de-vie