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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté des Produits Bonhome Bureau Secondaire : Le Roucaou Chemin du Caï 04110 REILLANNE
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LE TERROIR MOULIN D'HUILE A VALMIANE MANOSQUE ALPES DE HAUTE PROVENCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE TERROIR MOULIN D'HUILE A VALMIANE MANOSQUE ALPES DE HAUTE PROVENCE
SARL – Sté des Produits Bonhome Bureau Secondaire : Le Roucaou Chemin du Caï 04110 REILLANNE

Numéro de dépôt :
3433071
Date de dépôt :
02/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE TERROIR MOULIN D\'HUILE A VALMIANE MANOSQUE ALPES DE HAUTE PROVENCE de Sté des Produits Bonhome Bureau Secondaire : Le Roucaou Chemin du Caï 04110 REILLANNE

Présentation de la marque LE TERROIR MOULIN D'HUILE A VALMIANE MANOSQUE ALPES DE HAUTE PROVENCE

Déposée le 2 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté des Produits Bonhome Bureau Secondaire : Le Roucaou Chemin du Caï 04110 REILLANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TERROIR MOULIN D'HUILE A VALMIANE MANOSQUE ALPES DE HAUTE PROVENCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté des Produits Bonhome Bureau Secondaire : Le Roucaou Chemin du Caï 04110 REILLANNE domicilié(e) Siége Sociale 26 Chemin du Moulinet,13015 MARSEILLE - 13015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 801 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté des Produits Bonhome domicilié(e) Le Roucaou, Chemin du Caï,04110 REILLANNE - 04110 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30


SARL – Sté des Produits Bonhome Bureau Secondaire : Le Roucaou Chemin du Caï 04110 REILLANNE - Siége Sociale 26 Chemin du Moulinet,13015 MARSEILLE - 13015 - France - SIREN 057801342


Sté des Produits Bonhome - Le Roucaou, Chemin du Caï,04110 REILLANNE - 04110 - France


Inscription le 17 mars 2008 - Rejet total n°470837 - Publication au BOPI 2008-03-17

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Huile d'olive du terroir de Manosque Alpes de Haute Provence. – de première pression à froid ou de tout autre procédé d'extraction. – sous tous conditionnements (verre, plastique, metal et autres). – sous toutes presentation. – sous toute aromatisation à base de produits naturels. – pouvant s'adjoindre un autre produit.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.