Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE DES MEUBLES JEAN POQUET
/
AMBIANCE SOMMEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBIANCE SOMMEIL
STE DES MEUBLES JEAN POQUET (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1648426
Date de dépôt :
07/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2001
AMBIANCE SOMMEIL de STE DES MEUBLES JEAN POQUET

Présentation de la marque AMBIANCE SOMMEIL

Déposée le 7 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE DES MEUBLES JEAN POQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMBIANCE SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE DES MEUBLES JEAN POQUET domicilié(e) 1 avenue Jean Jaurès, 91120 PALAISEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEFER - France.

La marque AMBIANCE SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648426.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24


STE DES MEUBLES JEAN POQUET (S.A.R.L.) - 1 avenue Jean Jaurès, 91120 PALAISEAU - France


Cabinet DEFER - France


Inscription le 12 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58306 - Publication au BOPI 1991-12-12

Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).